Jonction de câbles supraconducteurs
Brevet européen · EP2852001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852001
- Numéro de demande
- EP14181460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2014
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01B 12/16 (2006.01)H01F 6/06 (2006.01)H01R 4/68 (2006.01)H02G 15/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1359022 19.09.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
Delplace, Sébastien
59279 Loon-Plage, FR
Lallouet, Nicolas
62132 Fiennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.