Mengenanpassungsvorrichtung

Brevet européen · EP2852056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852056
Numéro de demande
EP14185713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2014
Publié
25 mars 2015
Délivré
8 juin 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03G 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013197139 24.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

Ito, Kazunari

Osaka, Osaka 572-0028, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.