DOSENFUTTERPRODUKTE MIT EINER FÜLLUNG
Brevet européen · EP2852299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852299
- Numéro de demande
- EP13723779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23K 10/20 (2016.01)A23K 50/40 (2016.01)
- Priorité
- US 201261649605 P 21.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060253 17.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174748 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
PIBAROT, Patrick
80170 Guillaucourt, FR
KOMAREK, David
80800 Sailly le Sec, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.