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Brevet européen · EP2852330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852330
Numéro de demande
EP13723793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
1 avr. 2015
Délivré
1 août 2018
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 202012005004 U 21.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/060349 21.05.2013
Publication PCT
WO2013/174779 28.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 nov. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique, Woodwelding AG, Mühlebach 2, 6362 Stansstad → Woodwelding AG, Mühlebach 2, 6362 Stansstad, Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, 49002 Kalamazoo, Michigan, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.11.2022

  6. 12 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.10.2018

  7. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

FRÉLY, Jean-Claude

2504 Bienne

KNECHT, Thomas

5400 Baden

BORDUSH, Astrid

Ottawa, Ontario K1E 3J2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.