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Brevet européen · EP2852337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852337
- Numéro de demande
- EP12726740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2012
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)G16H 50/50 (2018.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002206 23.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/174401 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 23 nov. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan, 49002, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 13 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
24107 Kiel, DE
79219 Staufen im Breisgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.