SEPARATORVORRICHTUNG FÜR EIN HEIZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2852448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852448
Numéro de demande
EP13725436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
1 avr. 2015
Délivré
10 avr. 2019
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/00 (2006.01)
B01D 21/24 (2006.01)
B01D 21/26 (2006.01)
B01D 29/90 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
B04C 3/06 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
B03C 1/0355 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
Priorité
GB 201208917 21.05.2012
GB 201219752 02.11.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051329 21.05.2013
Publication PCT
WO2013/175200 28.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 3 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

  3. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

ADEY, Christopher

Cheltenham Gloucestershire GL52 6PA, GB

DOWNIE, Simon

Cheltenham Gloucestershire GL53 7PB, GB

TAYLOR, Matthew

Swindon Wiltshire SN1 4GG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.