SEPARATORVORRICHTUNG FÜR EIN HEIZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2852448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852448
- Numéro de demande
- EP13725436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 21/00 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)B01D 29/90 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)B04C 3/06 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B03C 1/0355 (2006.01)B01D 35/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201208917 21.05.2012GB 201219752 02.11.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051329 21.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/175200 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 3 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
ADEY, Christopher
Cheltenham Gloucestershire GL52 6PA, GB
DOWNIE, Simon
Cheltenham Gloucestershire GL53 7PB, GB
TAYLOR, Matthew
Swindon Wiltshire SN1 4GG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.