TRENNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2852449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852449
- Numéro de demande
- EP13725437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01D 35/06 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B03C 1/0355 (2006.01)F16L 55/24 (2006.01)B01D 21/00 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)B01D 29/90 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)B04C 3/06 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)B04C 5/185 (2006.01)B21D 39/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201208917 21.05.2012GB 201219752 02.11.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051330 21.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/175201 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 4 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
Swindon Wiltshire SN1 4GG, GB
Cheltenham Gloucestershire GL51 8NR, GB
Cheltenham Gloucestershire GL53 7PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.