SILANGRUPPEN-HALTIGES POLYMER

Brevet européen · EP2852649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852649
Numéro de demande
EP13727818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2013
Publié
1 avr. 2015
Délivré
9 août 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
C08G 18/75 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/28 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C09J 175/08 (2006.01)
C08G 18/83 (2006.01)
C07F 7/18 (2006.01)
C08G 18/71 (2006.01)
Priorité
EP 12169150 23.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/060553 22.05.2013
Publication PCT
WO2013/174891 28.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.