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Brevet européen · EP2852676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852676
Numéro de demande
EP13793361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2013
Publié
1 avr. 2015
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/06 (2006.01)
C12P 7/54 (2006.01)
C12P 7/16 (2006.01)
C12P 7/28 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
C12P 7/08 (2006.01)
C12P 7/18 (2006.01)
Priorité
US 201261650655 P 23.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/042528 23.05.2013
Publication PCT
WO2013/177466 28.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

SCHULTZ, Michael Anthony

Skokie, IL 60077, US

HAVILL, Alice

Parnell Auckland 1052, NZ

OROSKAR, Anil

Skokie, IL 60077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.