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Brevet européen · EP2852735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852735
Numéro de demande
EP12775033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2012
Publié
1 avr. 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 9/02 (2006.01)
F01D 25/28 (2006.01)
F23R 3/60 (2006.01)
F23R 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 11186387 24.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/070930 23.10.2012
Publication PCT
WO2013/060663 02.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

TSCHUOR, Remigi

CH-5210 Windisch

NARANCIC, Sinisa

47241 Tusilovic, HR

FILKORN, Guenter

CH-5415 Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.