POMPE PERISTALTIQUE LINEAIRE

Brevet européen · EP2852761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852761
Numéro de demande
EP13730290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
1 avr. 2015
Délivré
6 avr. 2016
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/08 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
FR 1254691 23.05.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051100 21.05.2013
Publication PCT
WO2013/175115 28.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 23 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Physidia

39 Boulevard de la Romanerie, 49124 Saint-Barthélémy-d'Anjou, FR

Inventeur

FERME, Philippe

F-49124 Le Plessis Grammoire, FR

MARINE, Julien

F-49000 Angers, FR

VINCENT, Eric

F-49000 Angers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.