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Brevet européen · EP2852767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852767
Numéro de demande
EP14711117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2014
Publié
1 avr. 2015
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
Priorité
US 201313832974 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/020250 04.03.2014
Publication PCT
WO2014/149673 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

ALCOA Inc.

Alcoa Inc.

201 Isabella Street, Pittsburgh, PA 15212-5858, US

Inventeur

CORBETT, Robert, J.

Woodway, TX 76712, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.