LEUCHTVORRICHTUNG MIT TREIBER
Brevet européen · EP2852791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852791
- Numéro de demande
- EP13724795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 23/00 (2015.01)F21V 23/06 (2006.01)H01R 12/72 (2011.01)//F21K 9/23 (2016.01)//F21K 9/27 (2016.01)//H01R 9/18 (2006.01)//H01R 13/11 (2006.01)//H05K 1/11 (2006.01)*F21Y 101/00 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102012208587 22.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060306 17.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174765 28.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
FUERSICH, Josef
85131 Pollenfeld, DE
KRIEGLMEYER, Christoph
85122 Hitzhofen / Hofstetten, DE
STARK, Roland
91809 Wellheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.