ABWÄRME-DAMPFERZEUGER MIT BYPASS UND MISCHER

Brevet européen · EP2852804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852804
Numéro de demande
EP12719972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2012
Publié
1 avr. 2015
Délivré
6 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F22B 1/18 (2006.01)
F22B 7/16 (2006.01)
F22B 9/18 (2006.01)
F22B 35/00 (2006.01)
B01F 3/02 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
B01F 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/058536 09.05.2012
Publication PCT
WO2013/167180 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Haldor Topsøe A/S

Haldor Topsøes Allé 1, 2800 Kgs. Lyngby, DK

Inventeur

HEINESEN, Søren

DK-1734 Copenhagen V, DK

BOE, Michael

DK-2930 Klampenborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.