ABGASWÄRMEÜBERTRAGER

Brevet européen · EP2852805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2852805
Numéro de demande
EP13723468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
1 avr. 2015
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/00 (2006.01)
F02M 26/32 (2016.01)
F02M 26/35 (2016.01)
F28D 7/10 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 17/00 (2006.01)
F28F 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012208100 15.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059897 14.05.2013
Publication PCT
WO2013/171190 21.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  4. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Inventeur

GESKES, Peter

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.