ANORDNUNG MIT EINEM MIKROPROZESSORSYSTEM
Brevet européen · EP2852896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852896
- Numéro de demande
- EP13734076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G06F 11/16 (2006.01)G06F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012212304 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064129 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009243 16.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 13 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 7 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.12.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
38302 Wolfenbüttel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.