Mehrfrequenz-nervenbehandlung sowie entsprechende systeme
Brevet européen · EP2853285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2853285
- Numéro de demande
- EP14178370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2008
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 6 mars 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61N 1/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 985353 P 05.11.2007US 264836 04.11.2008
- Divisionnaire de
- EP08847097
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 17 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
211 Beachwood, OH 44122, US
Alexandria, VA 22308, US
Woodbury, Minnesota 55129, US
Belmont, CA 94002, US
Monte Sereno, CA 95030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.