Mehrfrequenz-nervenbehandlung sowie entsprechende systeme

Brevet européen · EP2853285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2853285
Numéro de demande
EP14178370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2008
Publié
1 avr. 2015
Délivré
17 août 2016
Radié
6 mars 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61N 1/00 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/378 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 985353 P 05.11.2007
US 264836 04.11.2008
Divisionnaire de
EP08847097
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  2. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  7. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

  8. 17 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

Fang, Zi-ping

211 Beachwood, OH 44122, US

Caparso, Anthony

Alexandria, VA 22308, US

Erickson, Brian, J.

Woodbury, Minnesota 55129, US

Alataris, Konstantinos

Belmont, CA 94002, US

Walker, Andre B

Monte Sereno, CA 95030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.