Geladene Hadronstrahlabgabe

Brevet européen · EP2853292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2853292
Numéro de demande
EP13186787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
1 avr. 2015
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
H05H 7/10 (2006.01)
H05H 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

ION BEAM APPLICATIONS S.A.

Chemin du Cyclotron, 3, 1348 Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

Prieels, Damien

1490 Court-Saint-Etienne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.