Getriebeschaltanzeigetechniken

Brevet européen · EP2853456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2853456
Numéro de demande
EP14185818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2014
Publié
1 avr. 2015
Délivré
3 août 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/02 (2006.01)
B60R 16/023 (2006.01)
F16H 61/68 (2006.01)
Priorité
US 201314034598 24.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

FCA US LLC

1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, MI 48326-2766, US

Inventeur

Yu, Songping

Troy, MI 48085, US

Othman, Mohamed

Troy, MI 48085, US

McNamara, Ryan B.

Lakeshore, Ontario N8N2L9, CA

King, Sean

Harrison Township, MI 48045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.