Steuerventil

Brevet européen · EP2853790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2853790
Numéro de demande
EP14185977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2014
Publié
1 avr. 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 1/44 (2006.01)
F25B 41/04 (2006.01)
F25B 41/06 (2006.01)
Priorité
JP 2013198853 25.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

Shiota, Toshiyuki

Tokyo, 193-0942, JP

Andoh, Toshihiro

Tokyo, 193-0942, JP

Abe, Shigeru

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.