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Brevet européen · EP2854494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2854494
Numéro de demande
EP13793492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
3 juil. 2019
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 15/06 (2006.01)
Priorité
NO 20120613 24.05.2012
Demande PCT
PCT/NO2013/050091 22.05.2013
Publication PCT
WO2013/176553 28.11.2013
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 26 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 26.09.2019

  5. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

Kverneland Group Operations Norway AS

Kverneland Klepp, 4355 Kvernaland, NO

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SKJÆVELAND, Magne

N-4062 Klepp St., NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.