KOAZERVIERTE HYBRIDKAPSELN
Brevet européen · EP2854560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854560
- Numéro de demande
- EP13725345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23L 29/25 (2016.01)A23L 27/20 (2016.01)A23L 2/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 12169278 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060619 23.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174921 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.