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Brevet européen · EP2854580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2854580
Numéro de demande
EP13737416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
9 mars 2016
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/05 (2006.01)
Priorité
IT VR20120114 05.06.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/054476 30.05.2013
Publication PCT
WO2013/182959 12.12.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 31 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  5. 24 déc. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    DAINESE S.p.A., Via dell'Artigianato 35, 36060 Molvena (Vicenza), Italie → Dainese S.p.A., Via Louvigny 35, 36064 Colceresa (VI), Italie

    Publié dans Swissreg le 24.12.2020

  6. 27 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.05.2016

  7. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Dainese S.p.A.

Via Louvigny 35, 36064 Colceresa (VI), IT

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BENCINI, Marcello

I-36060 Molvena VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.