SCHUTZHELM
Brevet européen · EP2854585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854585
- Numéro de demande
- EP13719884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 3 févr. 2016
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012209292 01.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059299 03.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/178427 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 3 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Inventeur
SCHUSTER, Manfred
90552 Röthenbach, DE
HORN, Lars
22763 Hamburg, DE
VIGGIANI, Josef
90765 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.