SCHUTZHELM

Brevet européen · EP2854585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2854585
Numéro de demande
EP13719884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
3 févr. 2016
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102012209292 01.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059299 03.05.2013
Publication PCT
WO2013/178427 05.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Inventeur

SCHUSTER, Manfred

90552 Röthenbach, DE

HORN, Lars

22763 Hamburg, DE

VIGGIANI, Josef

90765 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.