KOPFHAUTSCHUTZ
Brevet européen · EP2854594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854594
- Numéro de demande
- EP13725621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A45D 19/02 (2006.01)A45D 24/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 6122012 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060675 23.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174950 28.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 7 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.01.2020
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Titulaire
IFT Handels-und Entwicklungsgesellschaft mbH
4483 Hargelsberg, AT
Inventeur
GRUBER, Ronald
4400 Steyr, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.