MÖBELSTÜCK MIT EINER TÜR
Brevet européen · EP2854597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854597
- Numéro de demande
- EP13741842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47B 88/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20120305 05.06.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054593 04.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182986 12.12.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
I-20841 Carate Brianza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.