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Brevet européen · EP2854704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2854704
Numéro de demande
EP13799923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
21 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61F 2/88 (2006.01)
A61F 2/91 (2013.01)
A61F 2/95 (2013.01)
A61F 2/82 (2006.01)
Priorité
US 201261655116 P 04.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/043931 03.06.2013
Publication PCT
WO2013/184595 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

BOSE, Arani

New York, NY 10010, US

GUPTA, Vikas

San Leandro, CA 94577, US

BARRY, Dave

San Ramon, CA 94583, US

HUI, Delilah

American Canyon, CA 94503, US

PONS, Stephen

San Francisco, CA 94115, US

LEYNOV, Aleksandr

Walnut Creek, CA 94597, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.