ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2854746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854746
- Numéro de demande
- EP13725451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201209222 25.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051357 23.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/175221 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
CONSTANTINE, Mark
Poole Dorset, GB
AMBROSEN, Helen Elizabeth
Wimborne Dorset BH21 2FB, GB
CONSTANTINE, Margaret Joan
Poole Dorset, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.