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Brevet européen · EP2854789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854789
- Numéro de demande
- EP13725157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 31/138 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12170401 01.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060824 27.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/178565 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
51373 Leverkusen, DE
Inventeur
EIßING, Thomas
40764 Langenfeld, DE
WILLMANN, Stefan
40593 Düsseldorf, DE
DICKSCHEN, Kristin
40545 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.