PROCÉDÉ DE LYOPHILISATION D'HÉMOGLOBINE D'ANNÉLIDES
Brevet européen · EP2854835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854835
- Numéro de demande
- EP13730039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 38/17 (2006.01)A61K 9/19 (2006.01)A61K 38/42 (2006.01)A61K 47/22 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 35/62 (2006.01)
- Priorité
- FR 1255204 05.06.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051271 05.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182806 12.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.07.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
F-29600 Ploujean-Morlaix, FR
F-29250 Saint Pol de Léon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.