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Brevet européen · EP2854863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2854863
Numéro de demande
EP13730816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 15/66 (2006.01)
Priorité
EP 12169717 29.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/060957 28.05.2013
Publication PCT
WO2013/178627 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 16.07.2026

  2. 20 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Albert-Ludwigs-Universität Freiburg

79085 Freiburg, DE

Inventeur

SCHILLER, Stefan

79292 Pfaffenweiler, DE

HUBER, Matthias

79111 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.