APPLIKATOREN
Brevet européen · EP2854929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854929
- Numéro de demande
- EP13732602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201209880 31.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051455 31.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/179055 05.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
LAW, Brian Robert
Leicester LE3 6FR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.