VERBINDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2854931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854931
- Numéro de demande
- EP13735428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20120239 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054051 17.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/175371 28.11.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
ARDUINI, Arduino
I-66100 Chieti (CH), IT
ARRIZZA, Fabio
I-66100 Chieti (CH), IT
CERASOLI, Paolo
I-66100 Chieti (CH), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.