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Brevet européen · EP2855029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855029
Numéro de demande
EP13713448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
//B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
US 201213458318 27.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056901 02.04.2013
Publication PCT
WO2013/160071 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Deb IP Limited

Denby Hall Way, Denby, Derbyshire DE5 8JZ, GB

Inventeur

BANKS, Stewart

P-8400 Alfanzina Near Carvoiro, PT

LANG, Christopher James

Nottingham Nottinghamshire NG2 4EH, GB

LIMBERT, Dean Philip

Chellaston Derby Derbyshire DE73 5BJ, GB

CREAGHAN, David Michael Ross

Darley Abbey Derby Derbyshire DE22 1DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.