SCHLAGWERKEINHEIT
Brevet européen · EP2855095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855095
- Numéro de demande
- EP13720313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B25D 11/00 (2006.01)B25D 16/00 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012208870 25.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058460 24.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/174599 28.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
NITSCHE, Rainer
73230 Kirchheim/Teck, DE
TAUBER, Matthias
73087 Boll-Eckwaelden, DE
VANDAMME, Antoine
70839 Gerlingen, DE
SCHLESAK, Gerd
71732 Tamm, DE
SPRENGER, Helge
70806 Kornwestheim, DE
DIEM, Carsten
71640 Ludwigsburg, DE
FISCHER, Wolfgang
70839 Gerlingen, DE
HAMEDOVIC, Haris
71696 Moeglingen, DE
LENNARTZ, Juergen
73760 Ostfildern, DE
BERTSCH, Christian
71706 Markgroeningen, DE
VEGA ZAVALA, Mario Eduardo
77652 Offenburg, DE
DUESSELBERG, Achim
73230 Kirchheim unter Teck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.