WERKZEUG
Brevet européen · EP2855101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855101
- Numéro de demande
- EP13722441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 22 juin 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012104538 25.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059912 14.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174675 28.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
BOBOWICZ, Roman
42859 Remscheid, DE
FRENKEN, Egbert
52525 Heinsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.