WERKZEUG

Brevet européen · EP2855101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855101
Numéro de demande
EP13722441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012104538 25.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059912 14.05.2013
Publication PCT
WO2013/174675 28.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

BOBOWICZ, Roman

42859 Remscheid, DE

FRENKEN, Egbert

52525 Heinsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.