PRESSE

Brevet européen · EP2855137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855137
Numéro de demande
EP13728317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/04 (2006.01)
B30B 15/04 (2006.01)
B30B 1/18 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 43/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012010767 31.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001580 29.05.2013
Publication PCT
WO2013/178355 05.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

PANNEWITZ, Thomas

21514 Klein Pampau, DE

MALLON, Stephan

21527 Kollow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.