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Brevet européen · EP2855142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855142
Numéro de demande
EP13730794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
18 nov. 2020
Radié
2 août 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 7/00 (2019.01)
B32B 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 202012005289 U 30.05.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/000231 30.04.2013
Publication PCT
WO2013/178206 05.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 22 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 22.12.2020

  4. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

WATERMANN, Markus

32805 Horn-Bad Meinberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.