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Brevet européen · EP2855142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855142
- Numéro de demande
- EP13730794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 2 août 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/00 (2019.01)B32B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012005289 U 30.05.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/000231 30.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/178206 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 22 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
WATERMANN, Markus
32805 Horn-Bad Meinberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.