SCHIENENFAHRZEUG
Brevet européen · EP2855230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855230
- Numéro de demande
- EP13800691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B61F 3/02 (2006.01)B61F 5/22 (2006.01)B61D 3/10 (2006.01)B61D 13/00 (2006.01)B61G 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20125604 04.06.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050596 03.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182746 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 30 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
- 4 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
00099 Helsingin kaupunki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.