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Brevet européen · EP2855261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855261
Numéro de demande
EP13800839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
5 mai 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 25/10 (2006.01)
B64C 25/30 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
US 201261655331 P 04.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/044068 04.06.2013
Publication PCT
WO2013/184656 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Aerocontrolex Group, Inc.

313 Gillett Street, Painesville, Ohio 44077, US

Inventeur

CRONIN, Patrick M.

Willoughby Hills, Ohio 44094, US

FENN, Christopher L.

Hudson, Ohio 44236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.