FLUGZEUGSITZ MIT EINEM SITZUNTERBAU
Brevet européen · EP2855270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855270
- Numéro de demande
- EP13725571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012208719 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001527 24.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174517 28.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 4 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
THOMASCHEWSKI, Oliver
22846 Norderstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.