FÖRDERBANDMODUL MIT LAGERKÄFIG

Brevet européen · EP2855308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855308
Numéro de demande
EP13729552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 21/22 (2006.01)
Priorité
US 201261652936 P 30.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/043291 30.05.2013
Publication PCT
WO2013/181354 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

STEFANKO, Justin, Michael

Greenfield, WI 53228, US

MITCHELL, Robert, E.

Milwaukee, WI 53212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.