FÖRDERBANDMODUL MIT LAGERKÄFIG
Brevet européen · EP2855308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855308
- Numéro de demande
- EP13729552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/08 (2006.01)B65G 21/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201261652936 P 30.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/043291 30.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/181354 05.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
STEFANKO, Justin, Michael
Greenfield, WI 53228, US
MITCHELL, Robert, E.
Milwaukee, WI 53212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.