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Brevet européen · EP2855344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855344
- Numéro de demande
- EP13794615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C01B 32/182 (2017.01)C01B 32/184 (2017.01)C07D 215/18 (2006.01)C07D 237/26 (2006.01)C07D 239/72 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 12169326 24.05.2012US 201261651008 P 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/053886 13.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/175342 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
50939 Köln, DE
8057 Zürich
01309 Dresden, DE
1737 Plasselb
01099 Dresden, DE
CH-8050 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.