WASSERBEHANDLUNG

Brevet européen · EP2855363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855363
Numéro de demande
EP13797251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C02F 1/68 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
B01F 7/16 (2006.01)
B01F 7/22 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
C02F 1/52 (2006.01)
C02F 1/76 (2006.01)
C02F 3/20 (2006.01)
Priorité
AU 2012902287 01.06.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/000580 03.06.2013
Publication PCT
WO2013/177632 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  8. 29 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.10.2020

1 entrée antérieure
  1. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

ELLIOTT, Stephen

Toogoolawah, QLD 4313, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.