WASSERBEHANDLUNG
Brevet européen · EP2855363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855363
- Numéro de demande
- EP13797251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C02F 1/68 (2006.01)B01F 5/04 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)B01F 7/22 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)C02F 1/52 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)C02F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012902287 01.06.2012
- Demande PCT
- PCT/AU2013/000580 03.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/177632 05.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 29.10.2020
1 entrée antérieure
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Toogoolawah, QLD 4313, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.