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Brevet européen · EP2855365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855365
Numéro de demande
EP13797529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
23 nov. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/32 (2006.01)
C02F 1/78 (2006.01)
Priorité
US 201261689167 P 30.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/043485 30.05.2013
Publication PCT
WO2013/181469 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 27 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 27.01.2017

  3. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Barnes, Ronald L.

2823 Castle Pines Circle, Owens Cross Roads, AL 35763, US

Mandataire

Leman Consulting S.A. en liquidation

LEMAN CONSULTING S.A.

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Radiée du registre

Inventeur

Barnes, Ronald L.

Owens Cross Roads, AL 35763, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.