BENZIMIDAZOLPROLINDERIVATE

Brevet européen · EP2855453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855453
Numéro de demande
EP13744805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07D 403/14 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
Priorité
EP 12170748 04.06.2012
EP 13158520 11.03.2013
Demande PCT
PCT/IB2013/054567 03.06.2013
Publication PCT
WO2013/182972 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    BioPharma Credit PLC, 19th Floor 51 Lime Street, London, United Kingdom, EC3M 7DQ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 25 nov. 2024

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Nxera Pharma Japan Co., Ltd., 9-7-2 Akasaka Minato-ku, 107-0052 Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.11.2024

  5. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  8. 14 sept. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Actelion Pharmaceuticals Ltd., Gewerbestrasse 16, 4123 Allschwil → Idorsia Pharmaceuticals Ltd, Hegenheimermattweg 91, 4123 Allschwil

    Publié dans Swissreg le 14.09.2017

1 entrée antérieure
  1. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.