BENZIMIDAZOLPROLINDERIVATE
Brevet européen · EP2855453 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855453
- Numéro de demande
- EP13744805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 12170748 04.06.2012EP 13158520 11.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054567 03.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182972 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2026
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- BioPharma Credit PLC, 19th Floor 51 Lime Street, London, United Kingdom, EC3M 7DQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 nov. 2024
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Nxera Pharma Japan Co., Ltd., 9-7-2 Akasaka Minato-ku, 107-0052 Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 sept. 2017
Transféré
- Titulaire
- Actelion Pharmaceuticals Ltd., Gewerbestrasse 16, 4123 Allschwil → Idorsia Pharmaceuticals Ltd, Hegenheimermattweg 91, 4123 Allschwil
Publié dans Swissreg le 14.09.2017
1 entrée antérieure
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
Preneur de licence
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.