MEDIZINISCHES GERÄT ODER MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2855603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855603
- Numéro de demande
- EP13742294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)A61B 17/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201261651541 P 24.05.2012US 201261651542 P 24.05.2012US 201261651543 P 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/042771 24.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/177579 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 22 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
Atlantis FL 33462, US
Rockville MD 20878, US
Glastonbury CT06033, US
Cambridge MA 02139, US
MA 02420, US
Arlington, MA 02474, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.