TENSIDZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2855623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855623
- Numéro de demande
- EP13730127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 8/58 (2006.01)C11D 1/88 (2006.01)C11D 1/90 (2006.01)C09K 8/584 (2006.01)C09K 8/94 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)E21B 43/16 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201209268 25.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060427 21.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174823 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HATCHMAN, Kevan
Selby Yorkshire YO8 5EU, GB
JONES, Chris
Cheslyn Hay Staffordshire WS6 7BS, GB
COLLINS, Gareth
Stourbridge West Midlands DY8 5TG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.