PROCEDE D'OBTENTION DE SOUCHES DE LEVURE AMELIOREES

Brevet européen · EP2855660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855660
Numéro de demande
EP13728494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
17 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 1/16 (2006.01)
C12N 15/01 (2006.01)
Priorité
FR 1255118 01.06.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051160 27.05.2013
Publication PCT
WO2013/178918 05.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 1 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.08.2019

  7. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

DESFOUGERES, Thomas

F-59960 Neuville En Ferrain, FR

PIGNEDE, Georges

F-59700 Marcq-En-Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.