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Brevet européen · EP2855757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855757
Numéro de demande
EP13741665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/02 (2006.01)
D06F 58/26 (2006.01)
Priorité
DE 102012209403 04.06.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/200019 04.06.2013
Publication PCT
WO2013/182194 12.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

GRAESER, Wolf-Peter

74223 Flein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.